Trois natures, pas une liste
La première version de cette chaîne se contredisait : elle arrêtait les échéances à quinze jours, puis demandait le dernier bilan à soixante, en coupant précisément les échéances qui le portent. Elle révoquait aussi les mandats de télétransmission avant le dépôt de la liasse qu’ils servent à transmettre. Une sortie n’est pas une liste de tâches : ce sont trois mouvements de nature différente, et ils ne se datent pas pareil.
Ce qui s’arrête tout de suite
Dès que la sortie est connue : la facturation récurrente et les acomptes s’arrêtent, et plus aucune échéance ne se produit au-delà du dernier exercice. Un cabinet qui continue de facturer un client parti rembourse ; un cabinet qui continue de produire des échéances pour lui fait travailler ses équipes pour rien, et fausse sa matrice.
- Arrêter la facturation récurrente et les acomptes — J+15
- Ne plus produire d'échéance au-delà du dernier exercice — J+15
Ce qui continue jusqu’au dernier bilan
Le mandat court jusqu’au dernier bilan. Les déclarations de la dernière période se déposent, les dernières DSN partent, le dernier bilan et la liasse s’établissent, la dernière assemblée se tient si la mission la couvre. Puis le client reçoit ses pièces, et le cabinet facture le solde des travaux de clôture. C’est la phase la plus longue, et celle où un dossier « parti » se perd le plus facilement : personne ne le suit plus, et pourtant tout reste à faire.
- Déposer les déclarations de la dernière période — J+45
- Dernières DSN et régularisations de fin de contrat — J+60
- Établir le dernier bilan et la liasse fiscale — J+150
- Dernière assemblée d'approbation, si la mission la couvre — J+180
- Restituer au client ses pièces et ses documents — J+180
- Facturer le solde des travaux de clôture — J+180
Ce qui se ferme, après
Après seulement : les mandats de télétransmission et de prélèvement se révoquent, les banques sont prévenues, les accès et abonnements souscrits pour ce dossier se ferment. Chaque outil sort le dossier à son rythme : la paie après les charges annuelles, le juridique après la dernière assemblée, la production en dernier, ou bascule le dossier en douteux. Ces dates-là sont celles du cabinet, pas de la loi ; elles se règlent avec vous.
- Révoquer les mandats de télétransmission et de prélèvement — J+210
- Prévenir les banques de l'arrêt de la récupération des relevés — J+210
- Fermer les accès et abonnements souscrits pour ce dossier — J+210
- Sortir le dossier de l'outil de paie, après les charges annuelles — J+90
- Sortir le dossier de l'outil juridique — J+240
- Sortir le dossier de l'outil de production, ou le basculer en douteux — J+330
Délais comptés depuis la date du dernier exercice. Catalogue des chaînes, version 2026-09-01.
Depuis quelle date
Tous les délais se comptent depuis la date du dernier exercice, une fois celui-ci échu. Une sortie annoncée pour un exercice à venir se déclare donc à cette date, pas le jour où le client prévient. C’est ce qui permet de garder un dossier vivant tant qu’il reste du travail, et de ne rien fermer avant que ce travail soit fait.
Ce que Clara en fait
Quand la sortie est déclarée, Clara crée les 14 tâches dans leurs trois natures, les date depuis le dernier exercice et les affecte à leur service. Les échéances à venir s’éteignent ; celles de la dernière période restent, et la matrice les montre jusqu’au dernier bilan. Le dossier ne disparaît que quand sa dernière tâche de fermeture est faite. Un client parti ne se perd pas : il se termine.
Damien Gossard construit Clara Direct avec les cabinets qui l’emploient. Les étapes et les délais de ce guide sont lus dans le catalogue des chaînes livré avec Clara, à la date indiquée en tête ; le texte, lui, est relu à chaque changement du catalogue. Tous les guides.